Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  BOUSSAUD Simone, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, LALANE Ugo, de MONTGRAND Lionel.
Absente excusée : Mme FILIATRE Françoise, non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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ADOPTION DU RPQS :
Monsieur le Maire présente ce rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable, en rappelant qu’il est obligatoire et qu’il doit faire l’objet d’une délibération.
Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service. Il est donc consultable en Mairie.
En complément, un tableau comparatif est présenté sur le bilan de la gestion de l’eau, depuis 2019 (vente, production, rendement). Il ressort de ce tableau que les travaux menés depuis 2019, permettent d’avoir un rendement au-delà de 75%.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la commune de FRONTENAY, de l’année 2024.
Pour à l’unanimité.
 
DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DE DOMBLANS : 
M. le Maire informe qu’une classe découverte sur la base nautique de Bellecin est prévue en novembre 2025 pour la future classe de CE1-CE2. L’école de Domblans nous sollicite donc pour une aide financière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner 70 €, pour un seul enfant concerné.
Pour à l’unanimité.

CONVENTION POUR DECI : 
Dans le cadre des rencontres des propriétaires des parcelles impactées par la mise ne place des poches à incendie, M. le Maire et ses adjoints ont reçu la propriétaire d’une parcelle destinée à recevoir une poche de réserve incendie, chemin du Pontsson. Cette personne a opté pour une convention de mise à disposition de son terrain, entre elle et la commune. Cette convention est présentée à l’assemblée qui l’adopte et autorise le Maire à la signer. Pour à l’unanimité.
Après signature, les travaux pourront débuter cet automne. L’entreprise Saillard installera une poche de réserve incendie Chemin du Pontsson.

M. le Maire en profite pour informer qu’une autre propriétaire a également été reçue et opte pour une vente de la partie de son terrain destinée à recevoir la poche, soit environ 200 m2. Le prix d’achat est fixé et accepté à 200 €. La commune va dresser un acte administratif d’achat afin d’économiser sur les frais de notaire. Un géomètre sera mandaté pour effectuer un certificat d’arpentage et donner un numéro cadastral aux 200 m2 qui seront achetés par la commune. Ce point sera délibéré à un futur conseil municipal.

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION FONCIERE : 
Tous les 6 ans, l’association foncière doit procéder au renouvellement de son bureau et le conseil municipal doit proposer trois membres. Après avoir demandé aux membres nommés actuellement s’ils souhaitaient 
renouveler leur mandat, il apparaît que deux personnes ne le souhaitent pas. Il convient donc de nommer deux nouvelles personnes pour les remplacer.
Le Conseil Municipal propose, pour faire partie du bureau de l’association foncière :
    - Mme FLEURY Odile domiciliée 92 Rue du Fond de Vau à FRONTENAY, qui souhaite prolonger son mandat actuel
    - M. BERNOLLIN Thomas, domicilié 148 Rue St Vincent à FRONTENAY
    - Mme BOUSSAUD Simone, domiciliée 221 Impasse de la Grépille à FRONTENAY

INFORMATIONS DIVERSES :

Prochain conseil municipal : il est fixé au 16 septembre à 19H avec l’intervention de l’architecte M. Cohendet qui fera une présentation des travaux de l’église.

Lieu du repas des anciens : pour ce traditionnel repas, prévu le dimanche 7 décembre 2025, il est décidé de retenir « Le Revermont » à Passenans.

Réunion de quartier « Ecouvette » : très bon retour de cette réunion, constructive et intéressante, avec la présence de quasiment l’ensemble des habitants de l’Ecouvette.

Proposition de commande groupée de fuel domestique : les élus valident cette idée et la commande groupée sera lancée prochainement. Un questionnaire va être transmis aux habitants pour connaître leurs besoins.

Assainissement : M. le Maire fait le point sur plusieurs réunions concernant l’assainissement, notamment sur le coût relativement élevé de la réalisation d’un schéma directeur. Une carte d’aptitude d’assainissement non collectif serait plus adaptée avec un bilan pour chaque habitation. Suivant les dernières réponses qui devront être apportées et le coût de la mise en place de cette carte, la commune validera la conception de cette dernière qui sera une vraie plus-value pour les habitants. Une décision définitive sera prise lors d’un prochain conseil municipal.

Nouveau réfrigérateur : M. le Maire informe le conseil que la commune s’est dotée d’un nouveau réfrigérateur pour la cuisine.

Réservoir château d’eau de la Ville : Suite à la défaillance d’une des deux pompes, il a été décidé de remplacer cette dernière par une neuve. 

Proposition de vente d’un livre sur les moulins : Un livre intitulé « les moulins de la Seille jurassienne » dont l’auteur est M. Bichet, relate notamment quelques anciens moulins de la commune.
M. Walter Billig propose de faire l’intermédiaire entre l’auteur qui vendrait son livre à 20 €, et les habitants de Frontenay qui seraient intéressés. 
Si vous souhaitez acquérir ce livre, contacter M. Walter Billig.