Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  BOUSSAUD Simone,  FILIATRE Françoise, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, LALANE Ugo, de MONTGRAND Lionel.
Absente non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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APPROBATION DU RAPPORT TRIENNAL ZAN :
Dans le cadre de la mise en place de l’objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN), les communes doivent produire, tous les 3 ans, un rapport de suivi de la consommation d’espace sur son territoire.
Ce rapport permet de mesurer l’évolution de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers, en conformité avec le SCOT du Pays Lédonien et notre document d’urbanisme, afin de ne pas trop urbaniser.
Pour information, FRONTENAY a une superficie totale de 813 ha, dont 0.98 ha ont été artificialisés, soit 0.12 % de sa surface. Notre taux d’artificialisation se trouve dans la tranche basse de la moyenne du territoire.
Pour à l’unanimité.
 
TARIFS EAU POTABLE POUR 2026 :
M. Le Maire expose le résultat comptable de l’année écoulée, il en ressort que le budget « Eau » est confortable, malgré les travaux effectués sans emprunt, et que, budgétairement, aucune augmentation du prix de l’eau ne soit nécessaire. Monsieur le Maire rappelle que la compétence eau  ne sera pas transférée à la communauté de communes, permettant ainsi à la commune notamment de maîtriser le prix de l’eau.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de maintenir le prix actuel, soit :
Pour le tarif du m3 d’eau à 1.50 € domestique et 1.15 € professionnel .
Pour le tarif de l’abonnement à 80 € l’année. 
Pour à l’unanimité
 
INFORMATIONS DIVERSES :

Eglise : M. le Maire et Mme la 1ère adjointe se sont rendus le 3 décembre dernier, à Besançon, pour rencontrer les services de la DRAC, en compagnie de M. Cohendet, architecte. Au cours de cette réunion, il a été notamment validé les teintes du panachage des tuiles, l’épaisseur et les dimensions de ces dernières. Nous avons également validé le style de gouttières à installer et leur positionnement. Enfin, il a été demandé par la DRAC de retirer de la phase 1 les boiseries de la nef, considérant que cela ne fait pas partie de la toiture proprement dit. Nous espérons, ainsi que les services de la DRAC, pouvoir déposer le permis de construire fin janvier ou début février. La subvention de la DRAC ne sera validée qu’après l’ouverture des plis suite à l’appel d’offre, de ce fait, cette subvention ne sera perçue qu’à partir de 2027. En parallèle, le Conseil Régional ne se prononcera également qu’en 2027. 

Divers travaux : 
. Les panneaux d’affichage de la commune, qui présentaient des signes d’usure avancée, ont été restaurés par notre employé communal, avec notamment l’implantation d’un nouveau panneau au quartier de l’Ecouvette.
. La première réserve incendie a été posée Chemin du Pontsson, et sera prochainement remplie. 

. Mur de soutènement Rue du Viseney : M. Ridez, maçon, passera le 9 janvier prochain nous établir un devis pour consolidation.

Réunion avec le président de la société de chasse : M. le Maire avait convié le Président de la société de chasse pour mieux comprendre les pratiques des chasseurs. Avec l’aide de M. Bauer, de la Fédération Départementale des chasseurs du Jura, un guide a été établi afin d’informer la population.
Il sera prochainement distribué aux habitants.

Cérémonie des vœux du Maire : M. le Maire rappelle que cette cérémonie se tiendra le 18 janvier prochain à 11H à la salle communale.