Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie, BOUSSAUD Simone, COURVOISIER Hélène, NICOLAS-ROUX Aurélie et MM. GLÉNADEL Stéphane, de MONTGRAND Lionel, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, PRILLARD Charles, BRUNETTA Vincent. Absente excusée : Mme BAZIN Laure.
Secrétaire de séance : M. BERNOLLIN Thomas.

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Approbation du PV du 28 avril 2026, à l’unanimité.

 

Dans le cadre de ses missions au sein du Conseil Municipal et plus précisément en tant que responsable de la commission « patrimoine et culture », Vincent Brunetta présente un ensemble de propositions relatives au patrimoine et à la culture. 

 

PRÉSENTATION DES PROJETS PATRIMOINE, CULTURE ET OGS

Certaines de ces propositions pourraient être portées par une seule personne, d'autres supposeraient un travail collectif ouvert aux habitants et d'autres encore nécessiteraient l'appui de la Mairie (après approbation par le Conseil Municipal).

Des urgences :

    Prendre soin du site classé du vieux chemin de l'Ecouvette (chapelle de l'Oratoire et tilleuls). Ce second site moins connu a été classé en 1910 et se dégrade. Dans le Jura il existe 12 sites classés et la commune en comporte deux.
    Prendre soin du site classé de l'Allée de Tilleuls. Un diagnostic réalisé par un professionnel serait utile pour définir des travaux préventifs d'entretien pour limiter les casses de branches et prévenir la chute des arbres anciens.
    Envisager la reconstruction du mur de soutènement de la route de la Grotte : ré étudier la réfection du parement en pierres sèches de ce mur suite aux effondrements successifs. Certains parements n'étaient pas réalisés correctement, il serait utile d’examiner les clauses d'assurances et de garanties des travaux réalisés.

Des projets importants

    Accompagner la rénovation de l'Eglise : prêter main forte si nécessaire à l'association des Amis de l'église et constituer une documentation la plus large de l'édifice. Lors de la rénovation à venir, ne pas oublier de finaliser les abords.
    Prendre soin du cimetière. Documenter le cimetière, en dresser un relevé et un plan détaillé pour disposer d'un outil de suivi pérénne.
    Améliorer l'insertion paysagère de la source Thiébaud (captage appartenant à la commune de Domblans). Le site des sources mérite une protection particulière à trois titres : le risque géologique, la zone naturelle remarquable mentionnée dans l'ancien PLU et le site classé du bourg de Frontenay et du pérmiètre de protection de l'église. Suite au travaux réalisés en 2025, le grillage actuel de la parcelle n'est pas conforme aux demandes de l'UDAP (couleur et forme). 

Ce site étant à proximité immédiate de la grotte, il conviendrait de réfléchir aux moyens nécessaires pour en améliorer l'insertion paysagère.
    Constituer un fonds d'archives et de documents (ouvrages, photographies, cartes). Une large documentation en cours d'élaboration qui serait mise à disposition des habitants.e.s de Frontenay. En mairie et/ou en ligne.
    Aménager et embellir la cour de l'ancienne école. Ce point pourtant importantr n'est pas développé lors de la présentation.
    Commémorer en 2028 le centenaire de la mort de Pierre Henri Puiseux astronome renommé, mort à Frontenay le 28 septembre 1928. Outre l'organisation d'une commémoration, il pourrait être envisagé d'apposer une plaque et de nommer une rue ou une place à son nom (place de la Mairie ?).
    Embellir la salle communale : décorer celle-ci avec des documents mettant en valeur notre village. Par exemple des photos et vues aériennes du village, de S . Godin, des cartes postales.
    Réaliser une publication consacrée à Frontenay : il s’agirait d’un ouvrage épais, fruit d’un travail collectif associant des habitant.e.s, dont l’objet serait Frontenay. Proposition de sommaire provisoire : une description, l’histoire, une série de chapitres consacrés aux bâtiments remarquables, à quelques personnalités (l’abbé Ammann, Pierre Puiseux, le sénateur Gravier, l’abbé Grospierre, Gael Elton Mayo, Ghislaine de Sury…) ainsi qu’aux manifestations marquantes (Frontenay Jazz, etc.)
    Engager une politique de soutien aux associations culurelles. Soutenir les activités des associations. Par exemple utiliser le mécanisme de cofinancement par la commune pour débloquer des financements extérieurs importants (DRAC, région etc).
    Réaliser une exposition des dessins de Mylène Lebois : exposition (organisée par le BEEB) dans les rues du village de dessins de façades de bâtiments de Frontenay. Le projet démarre en 2026 pour être présenté en 2027.
    Alimenter un petit observatoire photographique de Frontenay : un projet d’ores et déjà en cours sous la forme d’un compte Instagram (@frontenay) proposant près de 430 photographies de Frontenay.
    Prendre soin des panneaux de Josette Coras : ces panneaux avec les dessins des chemins du village sont implantés à différents endroits du bourg (mairie, Vau, Ville, Château etc). Certains sont très dégradés. Il sera nécessaire de retrouver les originaux graphiques.
    Co-organiser un programme de manifestations culturelles et festives, l'été par exemple en collaboration étroite avec nos associations culturelles.
    Editer un dépliant à destination des visiteurs. Distribué gratuitement en Mairie, au château, au BEEB, etc. Discussion sur la nécessité d'indiquer la tombe de Bernard Clavel, éviter que les visiteurs ne s'engagent dans des voies non autorisées
    Participer aux Journées du Patrimoine : coordination et communication des différents évènements et organisation de visites guidées du village.
    Participer aux journées de l'Architecture : prise en charge par le BEEB.
    Participer à décrocher des labels (village fleuri, village étoilé etc) : une manière d'encourager une forme d'émulation et d'engagement collectif.
    Prendre soin des fontaines, constituer une documentation, faire des photos, une cartographie,
    Développer un site Internet digne de la commune de Frontenay : un site qui rendrait compte de manière élargie de la vie de notre village. Exemple de celui de Ménétru-le-Vignoble.
    Alimenter un compte Intramuros : un outil d'informations, pratique et économique.
    Editer «  Les Nouvelles du Patrimoine de Frontenay  » : Une feuille d’information/actualités périodique destinée aux habitants et rendant compte de l’actualité du Patrimoine. A raison de 2 ou 3 par an. Pour une raison probablement technique, ce point bel et bien présent dans le diapo n’a pas été présenté oralement.

Quelques petits travaux : 
    Évacuer le garage en tôle sous le château (sachant qu’il s’agit d’une propriété privée) 
    Supprimer un panneau dans le cimetière.
    Supprimer des panneaux signalétiques obsolètes ou inutiles.
    Améliorer les panneaux d'affichage.
    Repenser le parking de la route de la grotte.
    Empêcher le trafic des automobilistes égarés vers le cimetière.

 

Réunions Grand site (OGS) : Représentant la commune de Frontenay, nos conseillers Vincent Brunetta et Thomas Bernollin participent activement aux trois Groupes de Travail Grand Site : Charte architecturale et paysagère, Observatoire Photographique des Paysages et Charte du mobilier. Trois réunions ont déjà eu lieu, une quatrième est prévue demain. Mais il est encore un peu tôt pour en rendre compte. Ces travaux feront l’objet d’une présentation détaillée lors d’un prochain conseil municipal.

 

ADOPTION DU RPQS 2025  (rapport annuel Prix et Qualité du Service public)

Le Maire soumet au conseil municipal le rapport annuel sur la régie communale d'eau potable.  Le rapport a été réalisé par la sociéré ED-TECH qui accompagne la commune dans la gestion technique.

Résumé en 2025 : 
production annuelle (eau prélevée à la source, traitée puis distribuée) : 13 999 m³/an (baisse de 20,5 % par rapport à 2024),
pertes (fuites et pertes techniques, nettoyage des réservoirs) : 882 m³/an.
rendement du réseau 85,7 % (+12,7 % par rapport à 2024)

Ces bons résultats confortent la commune dans son choix d'en assurer la gestion directe.

Le Maire évoque la réfection à venir de la partie du réseau, située sous la rue de la Ville qui est très ancienne et devient vétuste. Lors de la précédente mandature des réparations d'urgence ont été réalisées à deux reprises et pourraient se reproduire.

Le rapport relatif au service communal d'eau potable a été présenté et mis au vote :
contre : 0 , abstentions : 0 , pour : 9
Il est donc adopté à l'unanimité, 

 

ADOPTION DU RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE

La commission cimetière réunie le mois dernier a travaillé sur la mise à jour du règlement intégrant notamment le nouveau jardin du souvenir et une révision des tarifs.

La seule question restant en suspens est la manière d'intégrer les préconisations formulées par les Services du Patrimoine (UDAP). Le cimetière est situé en zone classée et en abord direct avec l'église classée en monument historique. Ceci implique des contraintes règlementaires supplémentaires pour la constructions des stèles et des urnes. L'UDAP, sollicitée par le Maire, a transmis des préconisations sur les monuments et les urnes, mais des compléments sont encore attendus.

Pour disposer rapidement du nouveau règlement, il est proposé de mettre au vote le document sous sa forme actuelle, sachant que la commission cimetière pourra formuler des propositions pour intégrer ces recommandations au règlement lors d'un prochain conseil municipal.
 Le nouveau règlement a été présenté et mis au vote :
contre : 0 , abstentions : 0 , pour : 9
Il est donc adopté à l'unanimité.

 

CARTE AVANTAGE JEUNES 2026-2027

Le Maire soumet la proposition de commander et financer les cartes avantages jeunes 2026-2027 pour les jeunes du village (9 €/pièce). Le conseil fait le choix d'étendre la mesure à l'ensemble des jeunes, de 0 à 30 ans, soit 23 bénéficiaires potentiels au lieu de 14. Les familles devront en faire la demande auprès du secrétariat de mairie. 

Il est relevé que l'an passé certaines cartes n'ont pas été retirées par les bénéficiaires, ce qui est regrettable.

La proposition est adoptée à l'unanimité.

 

QUESTIONS ET/OU INFORMATIONS DIVERSES

Conseil syndical du SICTOM de la zone de Lons le Saunier (167 communes) – Hélène Courvoisier a représenté la commune lors de l'Assemblée Générale où s'est tenue les élections des délégués. Le Sictom a en charge la collecte des poubelles et la gestion de déchetteries. 

Les mesures d'incitation au compostage ont permis de réduire le tonnage des bacs gris de 20 % en 10 ans (153 kg / habitants par an actuellement). Un conseiller demande si les opérations de reprise de déchets d'amiante en déchetterie seront renouvellées en 2026.

CAUE du Jura : la commune est sollicitée par le CAUE pour une adhésion (conseil en architecture urbanisme et environnement). Cette association départementale conseille gratuitement les particuliers et les communes pour les projets de construction, de rénovation, habitat, aménagement paysager, neuf ou ancien. L'adhésion pour la commune serait de 30 €.
Le conseil municipal aprouve cette adhésion à l'unanimité.

Mur de soutènement rue du Viseney : en prévision de futurs travaux, notamment d’assainissement sur une propriété privée, à proximité d'un mur de soutènement appartenant à la commune, des travaux de réparation de ce mur pourraient être rendus nécessaires. La commune sollicite différents avis techniques pour évaluer les travaux nécessaires et en maîtriser le coût. Différentes rencontres sont prévues : 
•    TIJ (Territoire Ingéniérie Jura) agence du département au sevrice des communes : un rdv est pris sur place le 29 juin,
•    PMM (bureau d'expertise régional basé à Dole),
•    UDAP (services du patrimoine) pour connaîtres leurs recommandations pour un nouveau mur.
De leur côté les propriétaires devront solliciter le SPANC pour connaître leurs exigences.

Route de l'Écouvette : le Maire et les adjoints ont prévu de rencontrer les élus de Passenans à propos du devenir de la route.

Projet rénovation de l'Église : Charles Prillard informe que M. Cohendet a prévu de se rendre sur la commune, le lundi 15 juin, pour compléter son dossier afin de finaliser le dépôt de permis de construire.

Aménagement de la route de la Grotte : les trois propositions d'aménagement préparées par le groupe de travail seront transmises aux membres du conseil dans la semaine pour réflexion.

Opérations brioches 2026 - APEI de Lons le Saunier : l'opération se déroulera du 5 au 11 octobre. Au vu des difficultés de vente en 2025, la quantité de brioche réservée pour la commune sera légèrement réduite.

Tableau de délégations communales auprès de la CCBHS : les délégués de la commune seront validés officellement lorsque les intitulés définis par la communauté de communes seront définitifs, d'ici Juillet. Pour Frontenay tous les postes seraient pourvus hormis le sport.

Assemblée générale ASA Vieux Mont (association syndicale route forestière), elle aura lieu le 4 juin, le Maire représentera la commune.

Deux publications récentes concernent l'histoire du village de Frontenay : 
- La bande dessinée « L'Histoire de Baume-Les-Messieurs » aux éditions Belle Etoile. Son auteur/dessinateur n'est autre que Laurent BIDOT dont la famille réside à Frontenay.
- « La fin d'un rêve : Mémoires » par Gael Elton Mayo, aux éditions BookBlast Publishing,
Une évocation du Frontenay des années 60, en traduction française.

Le secrétaire de séance, Walter BILLIG