Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  BOUSSAUD Simone,  WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, de MONTGRAND Lionel.
Absents excusés : Mme FILIATRE Françoise et M. LALANE Ugo. non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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COUPES DE BOIS :
Monsieur Helge MERTENS, garde forestier ONF, est venu exposer l’état de notre forêt communale.
Il a notamment expliqué que de nombreux bois secs, essentiellement des douglas, présentent un risque de chute. Il est donc recommandé de réaliser une coupe sanitaire, dans une partie des parcelles 17, 18, 22, 25 et 26, afin d’abattre les arbres dangereux et préserver la sécurité ainsi que la santé de la forêt.
Cependant, tous ces arbres secs ne seront pas coupés, mais surveillés de près, comme dans les parcelles 12, 13, 21 et 25 qui possèdent de plus en plus de douglas secs.
Il expose également les travaux prévus pour ce prochain hiver, à savoir la plantation de chênes, poiriers et cormiers sur les parcelles 30 et 32. Il émet la possibilité de planter ces arbres avec les enfants d’une école sur une demi-journée.
Concernant l’affouage, il sera sur les parcelles 4 et 21, avec une priorité pour la parcelle 21. Cette année, cela concerne environ 30 stères par parcelle.
Après cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valident les coupes de bois.
Pour à l’unanimité.
 
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT : 
M. le Maire expose que le conseil communautaire a validé le calcul des attributions de compensation pour les communes membres, en ce qui concerne les charges de fauchage de voirie.
Pour FRONTENAY l’attribution de compensation a baissé, en raison du nombre de km de linéaire de fauchage qui a diminué. Nous avons actuellement 5.31 km de fauchage. 
Nous sommes redevables de 3333 € à la CCBHS, contre 3740 € l’an passé. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le rapport de la CLECT 2025
Pour à l’unanimité.

ADHESION POUR LA PROTECTION DES DONNEES RGPD : 
Ordre du jour reporté au prochain Conseil Municipal.

INFORMATIONS DIVERSES :

Mutuelle inter-communale : la Communauté de Commune Bresse Haute Seille vient de mettre en place une mutualisation pour la mise en place d’une mutuelle santé au bénéfice de tous les habitants du territoire, dans le cadre d’une démarche solidaire.

Jus de pomme de Frontenay : Suite à la récolte et au pressage des pommes du verger communal, la commune dispose de 140 bouteilles.  Une bouteille sera offerte à chaque personne ayant participé au ramassage des pommes. Les autres bouteilles seront utilisées au fur et à mesure des diverses manifestations.

Info réserve incendie à l’Ecouvette : la réserve incendie prévue au chemin du Pontsson va être installée début novembre. Concernant la deuxième réserve, prévue Impasse de la Tournelle, les bornes de géomètre ont été installées cette semaine. Nous attendons le certificat d’arpentage pour préparer l’acte administratif.

Opération brioches : nous constatons, comme dans beaucoup d’autres communes, une diminution des ventes et la question se posera quant à continuer ou pas cette vente solidaire.

Démoussage toiture de l’église : L' entreprise Jacquot de La Marre est intervenue et le résultat est très positif.

Travaux église : la date retenue pour la réunion avec l’architecte et la DRAC est le 3 décembre à Besançon.
Une réunion est également programmée avec le Président de l’association des amis de l’église le 27 octobre, afin de travailler sur le dossier de la Fondation du Patrimoine.

Allée des tilleuls : un ancien tilleul s’est malheureusement cassé dernièrement. Il a été dégagé et sera remplacé par un jeune tilleul avant l’hiver. M. le Maire informe également que 2 nids de frelons ont été observés dans un tilleul, et sera détruit dès le lendemain matin.

Plantation d’arbres sur la commune : une idée de plantation d’arbre voit le jour, notamment à proximité du container à verres.

Visite de Frontenay pour l’opération « Grand Site de France » : M. le Maire informe que l’inspecteur des sites de France s’est déplacé le 14 octobre dernier pour visiter, entre autres, notre commune, qu’il a d’ailleurs beaucoup appréciée.