Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  FILIATRE Françoise, BOUSSAUD Simone, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas et LALANE Ugo.
Absente non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Absent excusé : M. de MONTGRAND Lionel.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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 TRAVAUX EGLISE :
Suite à une demande du service de l’archéologie, pour un relevé relativement précis des pierres tombales et l’étude de la topographie des abords directs de l’église, nous avons demandé à M. Cohendet de nous établir ces éléments nécessaires et ses honoraires s’y afférant.
M. le Maire présente la proposition de M. Cohendet, se montant à 2300 € HT sous forme de contrat de maîtrise d’œuvre.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir M. Cohendet, Architecte, pour ce contrat de maitrise d’œuvre, pour réaliser l’étude complémentaire demandée par les services de l’archéologie.
Le service de l’archéologie aura 2 mois à compter de la date de réception des pièces demandées pour donner leur réponse.
Pour à l’unanimité

Concernant l’église, M. le Maire a tenu à féliciter l’association de sauvegarde pour l’organisation des visites lors des journées du patrimoine. Près de 110 personnes se sont déplacées.
A l’intérieur de l’église, se trouvent deux statues et un tableau en mauvais état, il conviendra de les retirer rapidement afin de les stocker dans un lieu sec.
Autre information, notre agent ONF nous a informé que 10 chênes pourraient éventuellement être destinés au toit de l’église.

CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR :
Le Maire expose que la loi du 30 décembre 2023, mise en application par le décret du 16 juillet 2024, vise à revaloriser le métier de secrétaire de mairie polyvalente, en petite commune. L’intitulé de poste est requalifié en « secrétaire générale de mairie » et sous le grade de rédacteur, catégorie B.
Notre agent étant concernée par cette revalorisation, il convient d’ouvrir un poste de rédacteur, à la date du 1er octobre 2024, et de fermer le poste d’adjoint administratif principal. Mme Belin est donc nommée au 9ème échelon du poste de rédacteur, sans pour autant recevoir de revalorisation salariale.
Pour à l’unanimité

ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT :
M. le Maire expose que le conseil communautaire a approuvé, fin 2023, le listing des voies d’intérêt communautaire, d’après le règlement de la voirie.
La conséquence pour les communes est le déclassement de certaines voies qui ne répondent plus aux critères de l’intérêt communautaire, et cela représente 55.51 kms de voirie. Il convient de les transférer aux communes et de calculer l’impact sur les attributions de compensation.
Pour FRONTENAY l’attribution de compensation est inchangée. Nous sommes redevables de 3740 € à la CCBHS. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le rapport de la CLECT 2024.
Pour à l’unanimité

REMBOURSEMENT DE FACTURES A ELUS :
Vu les factures du magasin Action, d’un montant total de 105.66 €, payées par Mme Sylvie Waeber, relatives à l’achat de couverts pour les diverses manifestations communales,
Vu la facture de Boissinot Elevage, d’un montant de 92.28 €, payée par M. de Montgrand Lionel, relative à l’achat de vannes plastiques pour le château d’eau, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de rembourser Mme Waeber d’un montant de 105.66 €, ainsi que M. de Montgrand d’un montant de 92.28 €.
7 Pour et 1 abstention

INFORMATIONS DIVERSES :

Information DPU : M. le Maire informe que la maison sise 47 impasse du Viseney a trouvé acquéreur et que la commune a décidé de ne pas préempter sur ce bien.

Convention Lavoir : une convention avait été signée par Mme Heckenmeyer concernant l’entretien du lavoir de Vau et ses abords. M. le Maire informe que Mme Heckenmeyer a souhaité mettre fin à cette convention. Les élus proposent de ne pas la renouveler.

Modification défense incendie à l’Ecouvette : M. le Maire et les adjoints ont reçu les différents propriétaires de terrains concernés par la défense incendie DECI de l’Ecouvette. Un propriétaire a demandé de modifier l’emplacement de la réserve de quelques dizaines de mètres, voire de l’enterrer. Une étude est en cours pour la faisabilité de cette modification.

DECI : la première tranche des travaux de défense incendie débutera prochainement et concerne le poteau incendie Rue de l’Eglise.

Bilan des contrôles du SPANC : M. le Maire informe que peu d’habitations ont reçu un avis conforme. La plupart disposent seulement d’un assainissement partiel et nécessitera des travaux à plus ou moins long terme.

Qualité de l’eau : présentation du bilan ARS sur la qualité de l’eau à Frontenay. M. le Maire se félicite de la très bonne qualité de l’eau sur le village.

Remerciements : 
. Jeudi de Pays → le village a accueilli environ 500 personnes pour cette soirée, avec un temps superbe et une bonne ambiance. M. le Maire remercie chaleureusement les personnes impliquées et transmet également les remerciements au Foyer Rural.
. Sortie Libellules → le Maire remercie vivement M. Walter Billig pour l’organisation et la gestion des rendez-vous « Libellules » qui ont reçu un beau succès.

Site de la Grotte : M. Le Maire informe que l’autel face à la Grotte est régulièrement utilisé comme table de pique-nique et que l’évêché va y installer un écriteau pour informer les gens.

Jardin du souvenir : il est prévu de fixer une nouvelle réunion pour avancer sur ce projet.

Repas des anciens : il est fixé au 1er décembre 2024, le restaurant choisi est « Nord », à l’entrée de Lons le Saunier. Les invitations seront envoyées mi-octobre.

Visite du Sénat : Prévu depuis longtemps, c’est ce mercredi 2 octobre que le conseil municipal et la secrétaire se rendent à Paris pour la visite du Sénat et participer à une session dans l’hémicycle.