Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie, FILIATRE Françoise, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, LALANE Ugo.
Absents excusés : Mme BOUSSAUD Simone, M. de MONTGRAND Lionel. non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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TRAVAUX EGLISE :
Monsieur Cohendet, architecte du patrimoine en charge du projet de travaux de notre église s’est déplacé pour venir exposer aux élus l’avant-projet.
Il relate l’historique de ce lourd projet, lancé en avril 2022, notamment le changement des drains extérieurs en pose de gouttières pendantes, pour éliminer les eaux pluviales et éviter les infiltrations. Le fait que le projet de drains extérieurs soit annulé signifie que le service d’archéologie n’est plus concerné.
Les travaux prévus sont uniquement la restauration des toitures, charpente comprise, hors clocher. Il conviendra de choisir le type de tuiles plates de petite mesure, avec ou sans panachage, à faire valider par la DRAC. Ce serait pertinent de s’harmoniser avec les tuiles du Château.
Les lambris du plafond vouté seront également à choisir, soit bois brut, verni, peint… à faire valider également par la DRAC. 
La prochaine étape, après ces validations, sera l’établissement du permis de construire que nous espérons pouvoir déposer avant la fin de l’année.
 
APPROBATION JARDIN DU SOUVENIR : 
Considérant l’intérêt de créer un « Jardin du Souvenir », dédié à la dispersion des cendres des défunts au sein de notre cimetière, M. le Maire présente le travail effectué par la commission communale « cimetière »,
et précise que nous avons eu l’accord des architectes des bâtiments de France et l’accord de la DRAC de Bourgogne Franche-Comté, avec un certificat de non opposition à la déclaration préalable.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de créer un « Jardin du Souvenir », espace aménagé pour la dispersion des cendres, pour un coût total de 770 €, qui sera conforme au projet présenté dans la déclaration préalable.
Pour à l’unanimité.

ACHAT PARTIE DE TERRAIN POUR RESERVE INCENDIE : 
Vu le projet de la commune de poser des poches incendie à l’Ecouvette, sur une partie de la parcelle cadastrée ZM 16, pour une surface de 144 m2, afin d’y placer une réserve incendie,
Vu la proposition de prix acceptée à 200 €, d’un commun accord avec la propriétaire du terrain,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’acquérir une partie de 144 m2 de ce terrain, pour la somme de 200 €, qui fera l’objet d’un certificat d’arpentage avec un nouveau numéro cadastral, et se charge de rédiger l’acte administratif. Le devis du géomètre s’élève à 1335 € HT.
Pour à l’unanimité.

INFORMATIONS DIVERSES :

Info réserve incendie à l’Ecouvette : la réserve incendie prévue au chemin du Pontsson va être installée cet automne, par l’entreprise Saillard. Les propriétaires ont accepté une convention de mise à disposition gratuite.

Opération brioches : la vente des brioches aura lieu du 6 au 10 octobre.

Démoussage toiture de l’église : L' entreprise Jacquot de La Marre a été relancée afin que l'intervention qu'elle doit effectuer sur le toit de l'église soit faite cet automne.

Proposition de commande groupée de fuel domestique : 12500 litres ont été livrés par Avia pour 14 foyers intéressés qui ont pu faire de belles économies avec un tarif attrayant.

Bornage terrain Rue du Viseney : M. le Maire informe que des géomètres sont venus chercher les bornes sur une propriété sise Rue du Viseney, afin d’éclaircir une situation complexe avec le mur de soutènement.

Logements locatifs : M. le Maire fait part aux élus que deux logements locatifs se libèrent actuellement et les informe des nouveaux locataires, qui emménageront au Chalet et au F3 début octobre.

Travaux au réservoir de la Ville : Suite au changement d’une pompe défaillante, la deuxième pompe, très vieillissante, a également été changée. 

Carte d’aptitude communale à l’assainissement non collectif : M. le Maire compte sur l’entreprise ABConsultance pour pouvoir exposer le chiffrage au prochain conseil municipal. Ce serait un diagnostic à échelle communale, qui permettrait aux habitants de savoir exactement les différentes possibilités pour chacun en matière d’assainissement.

Jus de pomme : les pommes du verger communal ont été ramassées par des habitants sur proposition de M. Walter Billig, conseiller municipal puis apportées à Sellières pour la confection du jus de pomme, qui servira aux manifestations communales ou autres utilités à définir ultérieurement. 

Date des élections municipales : les dates sont fixées aux 15 et 22 mars 2026.

Prochain conseil municipal : il aura lieu le 14 octobre en présence de Helge Mertens, notre garde forestier.