Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  FILIATRE Françoise, BOUSSAUD Simone, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas et de MONTGRAND Lionel.
Absent excusé : M.LALANE Ugo,  non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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ADOPTION DU RPQS :
Cet ordre du jour est reporté au prochain conseil municipal. 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN : 
M. le Maire informe que la propriété sise 34 impasse de la Muriat a trouvé acquéreur. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé de ne pas préempter sur ces parcelles.
Pour à l’unanimité.

ASSAINISSEMENT, différentes réunions : 
M. le Maire fait un point sur l’avancée concernant la réflexion menée sur l’assainissement collectif et non collectif sur la commune. Pour rappel, cette réflexion a été lancée suite à une sollicitation de certains habitants de la rue de la ville. A l’étude, l’idée de refaire un zonage d’assainissement de la commune ou une étude personnalisée pour chaque secteur du village pour voir quels sont les possibilités d’assainissement non collectif. Tout ceci à un coût non négligeable, par exemple, la carte de zonage d’assainissement, 4 500 €, réalisation d’un schéma directeur d’eau potable, environ 20 000 €, pour rappel ce schéma devient désormais obligatoire, par exemple, pour toute demande de subvention. Le maire et ses adjoints doivent encore recevoir prochainement des entreprises ou des cabinets spécialisés dans ce domaine et un point sera fait au prochain conseil municipal. 

INFORMATIONS DIVERSES :

Demande de la Mairie de Plasne : Mme Le Maire de Plasne nous a contacté pour réfléchir à l’installation d’un panneau « interdit sauf riverains » sur le Chemin de Bougelier. Etant donné que c’est une route d’intérêt communautaire, nous relayons cette demande à la communauté de communes.

Lieu du repas des anciens : pour ce traditionnel repas, prévu le dimanche 7 décembre 2025, il est décidé de demander un devis au restaurant « La Fontaine » à Mantry et « Le Revermont » à Passenans.

Réunion de quartier « Ecouvette » : La réunion se tiendra le 27 juin à 19H sur l’Impasse de Miéry.

Terrains pour réserve incendie à l’Ecouvette : Des négociations sur le prix d’achat des deux premières parcelles sont en cours avec les deux premiers propriétaires contactés qui, pour l’instant, nous imposent un tarif trop élevé. Nous avons donc convoqué deux autres propriétaires pour le mois de juin. 

Impasse du Clos : les travaux de voirie ont été effectués par la communauté de communes. Le remplacement des caniveaux est à la charge de la commune.

Arbres en danger : l’entreprise Paulin a procédé à une coupe d’alignement le long de l’Église, côté toiture qui va être nettoyé. Concernant l’Allée des Tilleuls, une visite de constatation a été effectuée avec M. Paulin, qui intervient depuis des années sur ce secteur. Quelques branches menaçantes seront à couper mais le plus inquiétant est, certainement, l’un des plus vieux tilleuls qui donne des signes de faiblesse. Nous avons contacté la DREAL qui confirme que, à terme, cet arbre devra être coupé et remplacé.

GAEC des Bouchettes : le chemin d’accès à cette ferme est en très mauvais état, notamment dû à des problèmes d’évacuation d’eau. Il est classé en chemin blanc communal. Deux solutions sont étudiées, réfection en chemin blanc ou enrobé. Le coût de la réfection en enrobé, n’est pas envisageable pour la commune et de plus pas privilégié par l’ensemble des professionnels contactés. Une nouvelle visite sur place est nécessaire pour évaluer l’ensemble des travaux.

Manifestation privée à Frontenay : le 13 juin prochain, « L’atelier Zou » de Lons-le-Saunier fêtera les 15 ans de sa société d’architecture au Château de Frontenay et accueillera plus de 300 personnes. 
Le parking de l’entreprise Julien est mis à leur disposition et des bus sont autorisés à faire des aller-retours de ce parking jusqu’au Château, entre 17H et 21H.