Etaient présents : Mmes WAEBER Sylvie,  BOUSSAUD Simone,  FILIATRE Françoise, WALDER Martine et MM. GLÉNADEL Stéphane, BILLIG Walter, BERNOLLIN Thomas, de MONTGRAND Lionel.
Absent excusé : M. LALANE Ugo, non excusée : Mme TRONTIN Mélanie.

Secrétaire de séance : Mme WAEBER Sylvie.

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ADOPTION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 :
Il est exposé que le « compte financier unique », CFU se substitue au compte administratif ainsi qu'au compte de gestion, par dérogation aux dispositions régissant ces documents. Le compte financier unique est la nouvelle présentation des comptes locaux pour les élus et les citoyens.

Afin que le conseil municipal délibère sur le compte financier unique de l’exercice 2025, la 1ère adjointe le présente pour le budget communal ainsi que pour le budget Eau, et arrête les résultats définitifs comme suit :

BUDGET COMMUNAL :
Investissement    Dépenses réalisées    22 926.74 €
    Recettes réalisées    38 061.55 €
Fonctionnement    Dépenses réalisées    165 308.32 €
    Recettes réalisées    161 811.13 €

BUDGET EAU :
Investissement    Dépenses réalisées    24 688.54 €
    Recettes réalisées    28 910.64 €
Fonctionnement    Dépenses réalisées    39 897.27 €
    Recettes réalisées    31 353.01 €
Pour à l’unanimité.

AFFECTATION DES RESULTATS 2025 :
Le Conseil Municipal décide d’affecter les résultats des différents budgets de la façon suivante :
COMMUNE : excédent de 83 109.11 €
EAU : excédent de 42 482.91 €
Pour à l’unanimité.

ACHAT PARTIE TERRAIN POUR RESERVE INCENDIE ECOUVETTE :
Vu l’avancement du dossier DECI sur les poches incendie à l’Ecouvette, la commune doit continuer le projet acté et obligatoire, et doit acquérir une partie de la parcelle cadastrée B 279, pour une surface de 228 m2, afin d’y placer une nouvelle réserve incendie,
Vu la proposition de prix acceptée à 250 €, d’un commun accord avec le propriétaire du terrain,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’acquérir une partie de cette parcelle à savoir 228 m2, pour la somme de 250 €, qui fera l’objet d’un certificat d’arpentage avec un nouveau numéro cadastral, et se charge de rédiger l’acte administratif. Le devis du géomètre s’élève à 970 € HT.
Pour à l’unanimité.

TRAVAUX EGLISE : 
Malheureusement la commune n’a reçu l’avant-projet définitif de l’architecte que trop tardivement (1/2h avant le conseil municipal) et il est donc impossible de le présenter, dû à un manque de temps évident pour l’étudier.
Cet ordre du jour est donc reporté.

TOUR DE GARDE POUR ELECTIONS :
Les élus se sont positionnés sur le tableau des tours de garde pour les élections municipales des 15 et 22 mars. Dans l’attente du dépôt ou non d’une deuxième liste, ce tableau sera affiché dans le hall de la Mairie dès sa finalisation.

INFORMATIONS DIVERSES :

Opération « Grand site de France » : Présentation de Monsieur le Maire de la dernière réunion ayant eu comme objet le schéma d’accessibilité sur le site futur de l’OGS. Le bureau d’étude désigné rencontrera les élus des 12 communes, pour prendre en compte leurs demandes.

Mur de soutènement : deux artisans sont venus pour pouvoir établir un devis de restauration du mur de la Rue du Viseney, nous sommes déjà dans l’attente de ces deux devis et de la visite d’un troisième artisan.

Plantation d’arbres : un projet est en cours pour une plantation d’arbres avec une classe de l’école de Passenans en accord avec l’ONF.
Walter Billig, conseiller municipal, avance sur la plantation d’arbres située derrière la benne à verre, route de Domblans.

Périmètre de protection de lazine dans la forêt : notre employé communal a installé un grillage autour de 2 lazines, pour la sécurité des randonneurs et promeneurs.

Arbre tombé : un arbre est tombé sur le grillage de la protection du captage d’eau, endommageant celui-ci. L’entreprise Fleury va intervenir pour réparer le grillage. L’arbre a été évacué par notre employé.

Jardin du souvenir : la commission en charge du jardin du souvenir se retrouve le 26/02 sur place pour valider les derniers aménagements qui seront effectués par notre employé communal.